Besançon (France)
Commentaire sur les usages et coûtumes de Besançon- Ordonnances, réglemens et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon
- Ordonnances, reglemens, et statuts des arts et metiers de la cité royale de Besançon
- Procès-verbal de la célébration de la fête du 1er vendémiaire an 10
- Recueil des édits et déclarations du roi
- Statutz reglements et ordonnances generale des citoyens de la cité imperiale de Besançon