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Francois Antoine Daubermesnil

1748 – 1802

  • Daubermesnil, de pute  de France a   la Convention nationale par le de partement du Tarn, sur le bruit re pandu, qu'il devoit e tre propose  a   la Convention d'ordonner que les ministres des cultes seroient paye s par leurs sectateursDaubermesnil, de pute de France a la Convention nationale par le de partement du Tarn, sur le bruit re pandu, qu'il devoit e tre propose a la Convention d'ordonner que les ministres des cultes seroient paye s par leurs sectateurs
  • Motion d'ordre par Daubermesnil sur la ne cessite  de de terminer promptement les effets de l'adoptionMotion d'ordre par Daubermesnil sur la ne cessite de de terminer promptement les effets de l'adoption
  • Opinion prononce e au Conseil des cinq-cents, par Daubermesnil, sur le droit de pe age a   percevoir sur les routesOpinion prononce e au Conseil des cinq-cents, par Daubermesnil, sur le droit de pe age a percevoir sur les routes
  • Projet de re solution pre sente  par DaubermesnilProjet de re solution pre sente par Daubermesnil
  • Rapport au nom de la comission d'inspection du palais du conseil des cinq-cents par Daubermesnil sur la conduite des grenadiers pre  s la repre sentation nationale dans l'incendie du 28 au 29 pluvio se dernierRapport au nom de la comission d'inspection du palais du conseil des cinq-cents par Daubermesnil sur la conduite des grenadiers pre s la repre sentation nationale dans l'incendie du 28 au 29 pluvio se dernier
  • Rapport fait au nom d'une commission spe ciale par DaubermesnilRapport fait au nom d'une commission spe ciale par Daubermesnil
  • Rapport fait par Daubermesnil au nom de la Commission des inspecteurs du palais du Conseil des cinq-centsRapport fait par Daubermesnil au nom de la Commission des inspecteurs du palais du Conseil des cinq-cents
  • Rapport sur les honneurs a   rendre aux guerriers morts les armes a   la mainRapport sur les honneurs a rendre aux guerriers morts les armes a la main
  • Daubermesnil, de pute  a   la Convention nationale franc ʹaise par le de partement du TarnDaubermesnil, de pute a la Convention nationale franc ʹaise par le de partement du Tarn
  • Motion d'ordre sur les moyens de vivifier l'esprit public et sur les honneurs a   de cerner aux de fenseurs de la partrieMotion d'ordre sur les moyens de vivifier l'esprit public et sur les honneurs a de cerner aux de fenseurs de la partrie
  • Motion d'ordre sur les moyens de vivifier l'esprit public, et sur les honneurs a   de cerner aux de fenseurs de la patrieMotion d'ordre sur les moyens de vivifier l'esprit public, et sur les honneurs a de cerner aux de fenseurs de la patrie
  • Moyen de secourir efficacement les enfans, les veuves de ceux qui meurent pour la de fense de la patrie, sans toucher au tre sor publicMoyen de secourir efficacement les enfans, les veuves de ceux qui meurent pour la de fense de la patrie, sans toucher au tre sor public