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Franc ʹois-Toussaint Villers

1749 – 1807

  • Opinion de Villers sur les projets de re solution relatifs aux monnoiesOpinion de Villers sur les projets de re solution relatifs aux monnoies
  • Opinion de Villers, sur le rapport et le projet de re solution de Boulay (de la Meurthe), relatifs aux salines particulie  res du de partement de la MeurtheOpinion de Villers, sur le rapport et le projet de re solution de Boulay (de la Meurthe), relatifs aux salines particulie res du de partement de la Meurthe
  • Opinion de Villers, du de partement de la Loire-Infe rieure, sur le rapport additionnel des rentes viage  res dues aux e migre s par des citoyensOpinion de Villers, du de partement de la Loire-Infe rieure, sur le rapport additionnel des rentes viage res dues aux e migre s par des citoyens
  • Opinion de Villers, sur les usufruits et rentes viage  res dus aux e migre sOpinion de Villers, sur les usufruits et rentes viage res dus aux e migre s
  • Projet de re solution pre sente  par VillersProjet de re solution pre sente par Villers
  • Projets de re solutions par Villers sur la libre circulation des grainsProjets de re solutions par Villers sur la libre circulation des grains
  • Rapport des commissaires de la Convention nationale dans le de partement de Loir et CherRapport des commissaires de la Convention nationale dans le de partement de Loir et Cher
  • Rapport et projet de de cret, pre sente s au nom des Comite s de commerce et d'agricultureRapport et projet de de cret, pre sente s au nom des Comite s de commerce et d'agriculture
  • Rapport fait au Conseil des cinq-cents par Villers, de pute  du de partement de la Loire-Infe rieure, sur le triage des titresRapport fait au Conseil des cinq-cents par Villers, de pute du de partement de la Loire-Infe rieure, sur le triage des titres
  • Rapport fait au Conseil des cinq-cents, par Villers, au nom de la commission charge e de pre senter le placement et l'arrondissement des tribunaux de commerceRapport fait au Conseil des cinq-cents, par Villers, au nom de la commission charge e de pre senter le placement et l'arrondissement des tribunaux de commerce
  • Rapport fait par Villers, au nom de la Commission des finances, sur le message du Directoire exe cutif, du premier messidor dernier, relatif aux de penses & aux recettes de l'an 7Rapport fait par Villers, au nom de la Commission des finances, sur le message du Directoire exe cutif, du premier messidor dernier, relatif aux de penses & aux recettes de l'an 7
  • Rapport sur Commune-Affranchie et les marchandises qui lui avoient e te  expe die es pendant sa rebellion, fait au nom des Comite s de salut public, de commerce et des finances, dans la se ance du 16 vende miaire de l'an troisie  meRapport sur Commune-Affranchie et les marchandises qui lui avoient e te expe die es pendant sa rebellion, fait au nom des Comite s de salut public, de commerce et des finances, dans la se ance du 16 vende miaire de l'an troisie me