Etienne-Louis-Hector de Joly

1756 – 1837

• Adresse à l'Assemblée nationale
• Cahier, contenant les plaintes, doléances & réclamations des citoyens-libres & propriétaires de couleur, des isles & colonies françoises
• Dernieres observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises
• Dernieres observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises ; du 27 novembre 1789
• Plan de municipalite propose aux membres composant le comite charge par l'assemble e des repre sentans de la Commune, de travailler au plan d'organisation du corps municipal de la ville de Paris
• Adresse a l'Assemblée-nationale, pour les citoyens-libres de couleur, des isles & colonies françoises
• Compte rendu a l'Assemble e nationale, le 9 juillet 1792, sur l'e tat actuel des tribunaux, & l'administration ge ne rale de la justice dans le royaume
• Copie de la lettre e crite par M. Dejoly, avocat aux conseils, a M. Rey, lieutenant de police de Lyon, le 10 mars 1790
• Eclaircissemens pre liminaires, en attendant des de tails plus circonstancie s, et consultation sur la question de savoir si M. Rey, lieutenant de police de la ville de Lyon, se pare de biens avec la dame son epouse, e toit ou non eligible pour un des pl
• Loi portant création de trois cent millions d'assignats
• Loi portant que la Caisse de l'extraordinaire remettra au département du Calvados une somme de 200,000 livres en petites coupures d'assignats, aux conditions y énoncées
• Loi qui autorise l'addition faite au type des écus de six livres & qui ordonne qu'elle aura également lieu pour les écus de trois livres