France. Convention nationale. Comité des finances
Arrêté des Comités de salut public, et des finances, réunis, du 16 fructidor, l'an troisème de la République francaise, une et indivisible
Convention nationale
Coup-d'œil sur les finances et sur l'administration de Cambon, comme président du Comité des finances, et spécialement de la section des dépenses publiques
Mémoire relatif aux moyens qu'on pourroit employer pour retirer quatre milliards d'assignats de la circulation
Observations sur le maximum
Principes d'équité appliqués aux finances, ou, Moyen simple et infaillible de remédier effectivement et immédiatement au renchérissement des objets, et aux injustices désastreuses et multipliées qu'il occasionne, en rétablissant une proportion juste, réel
Projet de décret concernant les billets au porteur, présenté par le citoyen Cambon, au nom du Comité des finances
Projet de décret présenté au nom du Comité des finances
Projet de décret présenté au nom du Comité des finances, sur différentes créances des communes, districts, départemens, offices municipaux ..., congrégations, collèges, séminaires, corporations laïques et chambres de commerce, etc
Projet de décret présenté par le Comité des finances
Projet de décret relatif aux assignats démonétisés
Projet de décret sur la répartition et la fixation de la contribution foncière pour l'année 1793