Pourc ʹain Martel

1748 – 1836

• Rapport du Comité de marine sur les réclamations des régimens de Pondichery, celui de l'Isle-de-France & le détachement du huitième régiment d'artillerie
• Rapport et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue fait au nom du Comité de marine et des colonies, dans la séance du 28 pluviôse l'an 2e de la République
• Rapport sur la re solution du Conseil des cinq-cents du 4 vento se, relative aux officiers de la marine