Ain (France). Conseil général

• Arrêté du Conseil général du département de l'Ain
• Arrêté du Conseil général du département de l'Ain, sur un imprimé ayant pour titre: Lettre pastorale du Conseil épiscopal du département de l'Ain, relative à la loi du 20 septembre 1792
• Rapport fait au nom d'une commission chargée de donner son avis sur les projets de loi et de règlement relatifs à la suppression des étangs dans le département de l'Ain