Berlier, Théophile comte

1761 – 1844

• Discours et projet de loi, sur les rapports qui doivent subsister entre les enfans & les auteurs de leurs jours, en remplacement des droits connus sous le titre usurpé de puissance paternelle
• Discours prononcé par Berlier en présentant au Conseil le tableau d'épreuves des caractères de la fonderie et imprimerie du citoyen Gillé fils
• Discours qui devoit être prononcé par Berlier sur la question de suppression des districts
• Exposé de vues préliminaires et projet d'arrêté
• Exposé sommaire des motifs qui ont déterminé les bases que renferme le projet de Code civil sur l'adoption, titre VII du livre premier
• Observations sur la dernière rédaction de l'article VIII du nouveau projet de loi sur les successions, adoptée après le troisième amendement proposé par Berlier
• Opinion de Berlier sur la restitution des biens des condamnés
• Opinion de Berlier sur le projet d'établissement d'une inspection des contributions directes
• Opinion de Berlier sur le projet de Chasset relatif à la remise des peines en faveur des prévenus révélateurs de leurs complices
• Opinion de Berlier, sur le projet de responsabilité à appliquer aux cas de troubles civils
• Opinion du citoyen Berlier, député de la Côte-d'Or, à la Convention nationale, sur les droits à restituer aux enfans nés hors du mariage, jusqu'à présent appelés bâtards
• Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par Berlier, dans la séance du 8 germinal, et imprimés par ordre de la Convention