Franc ʹois Joseph Febvre

1763 – 1838

• Motion d'ordre par Febvre (du Jura) sur l'exe cution de l'article XV de la loi du 29 fructidor an 5
• Rapport fait par Febvre (du Jura), au nom d'une commission spe ciale, sur un message du Directoire exe cutif du 25 frimaire an 7, tendant a de terminer les bases d'apre s lesquelles seront estime s les biens nationaux afferme s par baux a vie & par b