Euge ne Constant Joseph Ce sar Gossuin

1758 – 1830

• Instruction sur l'e tablissement des comite s de la Convention nationale
• Rapport fait dans la se ance du vendredi 9 aou t 1793, l'an deuxie me de la Re publique franc ʹaise, au nom de la commission charge e de re unir les proce s-verbaux d'acceptation de la De claration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel
• Compte rendu le 28 brumaire de l'an 2 de la Re publique une et indivisible, au Comite des inspecteurs du Palais national, par Gossuin & Merlin (de Douai), repre sentans du peuple, de leurs recettes & de penses pendant leur mission dans la Belgique
• Rapport et projet de de cret pre sente s a l'Assemble e nationale, le 8 janvier 1792, au nom du Comite de pe titions, par M. Gossuin, de pute du de partement du Nord, concernant les lettres cachete es, autres papiers, & espe ces monnoye es, arre te es
• Rapport et projet de de cret sur l'organisation des commissaires des guerres, et leurs fonctions tant aux arme es que dans les divisions militaires de la Re publique
• Rapport et projet de de cret sur la gendarmerie servant pre s les tribunaux et a la garde des maisons d'arre t et de justice du de partement de Paris
• Rapport et projet de re solution sur la de sertion
• Rapport et projet de re solution sur la gendarmerie nationale
• Rapport fait par Gossuin, au nom de la Commission des inspecteurs, en interpre tation de la loi du 4 prairial an 4, sur l'avancement des grenadiers pre s la repre sentation nationale
• Rapport fait par Gossuin, sur la subsistance des militaires hors d'e tat de continuer leurs services par suite des e ve nemens de la guerre
• Rapport fait par Gossuin, sur les faux conge s militaires
• Rapport sur la nouvelle organisation des conseils d'administration des troupes de la Re publique