Nicolas Melchiade Bonaventure

1753 – 1831

• Discours prononcé par Bonaventure, sur l'exécution des articles V, VI, VII & VIII de la loi du 7 vendémiaire an 4, sur la police extérieure des cultes
• Motion d'ordre de Bonaventure, sur la ne cessite de fixer le mode & le terme de la liquidation de la dette publique de la ci-devant Belgique, & de surseoir provisoirement a la vente des domaines nationaux y situe s
• Opinion de Bonaventure sur le projet de loi relatif aux co-partageans, cautions simples & co-obligés solidaires poursuivis par les créanciers des émigrés
• Hommage fait au Conseil par l'organe de Bonaventure, repre sentant du peuple, d'un cours graphitechnique des sciences et des arts, destine aux jeunes gens
• Opinion sur le projet de loi relatif aux co-partageans cautions simples et co-obligés solidaires poursuivis par les créanciers des émigrés