Nicolas Melchiades Bonaventure

1753 – 1831

• Discours prononcé ... sur l'exécution des articles V, VI, VII & VIII de la loi du 7 vendémiaire an 4, sur la police extérieure des cultes. Séance du 11 prairial an V
• Discours sur l'époque où la loi du 12 vendémiaire an 4 touchant la promulgation des lois a commencé à opérer dans la Belgique. Séance du 19 messidor an 6.
• Motion d'ordre sur la nécessité de fixer le mode et la terme de la liquidation de la dette publique de la cidevant Belgique, et de surseoir provisoirement à la vente des domaines nationaux y situés. Séance du 19 prairial an 5.
• Rapport fait par Bonaventure au nom d'une commission spéciale sur l'époque où la loi du 12 vendémiaire an 4 relative à la promulgation des lois a commencé à opérer dans la ci-devant Belgique