Jean François Philibert Rossée

1745 – 1832

• Rapport fait par Rosse e sur la re solution du 14 thermidor relative a l'organisation de Gene ve & de son territoire
• Discours de ...
• Discours de Rosse e sur la re solution du 6 prairial relative a la de faite des Anglais a Ostende
• Discours de Rosse e, de pute du de partement du Haut-Rhin, sur la re solution du 21 flore al relative au rapport des lois des 3 brumaire, 21 flore al, 18 fructidor an 4, et 14 frimaire an 5
• Discours du repre sentant du peuple Rosse e, de pute du de partment du Haut-Rhin, sur la re solution du 27 vento se concernant la de claration des electeurs
• Discours prononce par Rosse e, apre s la lecture du message du Directoire exe cutif qui annonce les nouvelles victoires de l'arme e d'Italie, et son entre e a Naples
• Discours prononcé après la lecture du message du Directoire exécutif qui annonce les nouvelles victoires de l'armée d'Italie et son entrée à Naples
• Opinion ...
• Opinion de Rosse e sur la comptabilite interme diaire
• Opinion de Rosse e sur la re solution du 26 ventose an 7, qui met a la charge des condamne s les frais de poursuite en matie re criminelle, correctionnelle & de police
• Opinion de Rosse e sur la re solution du 5 vento se, relative a la de nonciation de forfaiture, faite par le Tribunal de cassation contre le tribunal criminel du de partement de la Dyle
• Opinion de Rosse e, de pute du de partement du Haut-Rhin, sur la re solution du 15 thermidor, relative a la garde du Corps le gislatif