Joseph-Marie-Jean Jouve de Grandmaison

1762 – 1839

• Motion d'ordre de Grandmaison sur les lois des 29 nivo se & 4 prairial derniers, relatives aux prises maritimes
• Opinion de Grandmaison, sur le rapport de Delbrel, relatif aux formes dans lesquelles doivent e tre faites & juge es les demandes de dispense de service militaire pour cause d'infirmite s ou d'incapacite de service
• Opinion sur le rapport de Roemers relatif a la police et a la responsabilite des communes
• Discours prononce par Grandmaison, sur les victoires remporte es par les arme es franc ʹaises en Helve tie, en Orient et en Batavie
• Discours prononcé sur les victoires remportées par les armées françaises en Helvétie, en Orient et en Batavie
• Motion d'Ordre de ... sur l'urgence de la discussion des projets présentés par la Commission des Onze
• Motion d'ordre de Grandmaison, de pute de la Gironde, sur l'urgence de la discussion des projets pre sente s par la Commission des onze
• Motion d'ordre de Grandmaison, de pute de la Gironde, sur les inconve niens re sultans de l'exe cution litte rale des articles II, III et VI de la loi du 3 brumaire de l'an 4, concernant l'admission et l'avancement des officiers de la marine
• Motion d'ordre faite par Grandmaison, sur la ne cessite d'assurer le prompt partage du produit des prises entre les actionnaires et les e quipages des corsaires
• Motion d'ordre sur la nécessité d'assurer le prompt partage du produit des prises entre les actionnaires et équipages des corsaires. Séance du 4 nivose an 7.
• Opinion
• Opinion de Grandmaison