Joseph Michiels

1812

• Appel au témoignage de l'histoire, contre les erreurs que cherchent à propager encore les amis des rois, à l'occasion du jour où la France célèbre l'anniversaire de la just punition de Louis XVI
• Discours pour l'anniversaire de la réunion des neuf départemens
• Discours prononce par Michiels, de pute de la Meuse-Infe rieure, pour l'anniversaire de la re union des neuf de partements
• Observation de Michiels, de pute de la Meuse-Infe rieure, sur la re solution du 7 prairial relative aux taxations des receveurs ge ne raux & leurs pre pose s
• Opinion de Michiels de la Meuse Infe rieure, sur la re solution du 11 messidor concernant la garantie de la liberte po litique et civile
• Opinion de Michiels de pute de la Meuse-Infe rieure, sur la re solution du 12 messidor portant que le renouvellement des tribunaux de paix se fait en entier tous les deux ans, a partir de l'an 4