Charles Louis Victor prince de Broglie

1756 – 1794

• De cret pre ce de du rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite militaire, le 3 juillet 1791
• Pe tition pre sente e a l'Assemble e nationale par M. Victor Broglie, dans la se ance du 5 mars 1791
• Rapport fait a l'Assemble e nationale au nom des Comite s de Constitution et des rapports, relativement a deux arre te s du parlement de Toulouse, des 25 & 27 septembre dernier
• Rapport sur les troubles qui ont eu lieu dans la ville de Toulouse, les 16, 17 & 18 du mois de mars
• Opinion de M. de Broglie, de pute de Colmar, sur la libre culture et fabrication du tabac en France
• Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom de son Comite militaire, le 20 novembre 1790, sur l'organisation de l'artillerie
• Rapport relatif a une pe tition du re giment de Languedoc fait a l'Assemble e nationale