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Sardinia (Kingdom). Intendénza generale (Savoy)

  • Manifeste de l'Intendant general de Savoye, du 28 juin 1752 en execution des pattentes de S.M. du 20 du courant mois de juin, enterinées à la Chambre des comptes, & au Senat portant injonction à tous les vassaux de Savoye de donner un état & indication spManifeste de l'Intendant general de Savoye, du 28 juin 1752 en execution des pattentes de S.M. du 20 du courant mois de juin, enterinées à la Chambre des comptes, & au Senat portant injonction à tous les vassaux de Savoye de donner un état & indication sp
  • Manifeste de l'Intendant general de Savoye, portant un délai peremptoire de quatre mois, aux possesseurs de fiefs, soit rentes féodales, ou emphitéotiques, riére les bailliages de Ternier & Gaillard, pour en donner les etats & indications spècifiques, à lManifeste de l'Intendant general de Savoye, portant un délai peremptoire de quatre mois, aux possesseurs de fiefs, soit rentes féodales, ou emphitéotiques, riére les bailliages de Ternier & Gaillard, pour en donner les etats & indications spècifiques, à l
  • Manifeste de l'Intendant general de Savoye, portant un prolong de trois mois, pour demander l'investiture des fiefs, biens, droits & rentes féodales sans jurisdiction, à l'Intendance générale de Savoye, faute de quoi ils tomberont en caducité au profit deManifeste de l'Intendant general de Savoye, portant un prolong de trois mois, pour demander l'investiture des fiefs, biens, droits & rentes féodales sans jurisdiction, à l'Intendance générale de Savoye, faute de quoi ils tomberont en caducité au profit de