Louis-Joseph de Torcy

1752 – 1842

• Opinion de Detorcy, sur la re solution du 24 prairial, relative aux transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier-monnoie
• Observations ... sur la resolution du 17 pluviose, qui autorise la communes de Saint-Maurice-Terlin et Lanas, departement de l'Ardeche, a emprunter sur elle-meme une somme de 600 frs. ...
• Opinion de Detorcy sur la re solution du 27 thermidor an 6 concernant les domaines engage s
• Opinion de L.J. Detorcy, de pute par le de partement de la Marne, sur la re solution du 16 vende miaire, qui fixe le mode de remboursement des obligations entre particuliers pendant la de pre ciation du papier-monnoie
• Rapport fait par Detorcy, au nom d'une commission compose e des repre sentans Herard, Girot-Pouzol et Detorcy, sur la re solution relative au mode de paiement des prix des ventes des coupes de bois