Charles-Nicolas Osselin

1754 – 1794

• Principes essentiels d'un plan d'artillerie pour la ville de Paris, qui doit e tre pre sente a la commune
• Opinion de C.N. Osselin, de pute de de partement de Paris, a la Convention nationale, sur l'appel au peuple du jugement de Louis Capet
• Adresse individuelle des officiers municipaux de Paris a l'Assemble e nationale, relativement a la suspension provisoire du maire de du procureur de la commune, prononce e par le Conseil-ge ne ral du de partement
• Adresse individuelle des officiers municipaux de Paris à l'Assemblée nationale
• Articles de cre te s de la loi contre les e migre s, sur le rapport fait, au nom du Comite de le gislation
• Discours sur l'inviolabilite , et sur le mode propose par le Comite de le gislation, pour le jugement de Louis Capet
• Loi contre les e migre s, pre sente e a la Convention nationale, au nom des quatre Comite s re unis, de le gislation, des finances, diplomatique, & de la guerre
• Projet de de cret contre les e migre s
• Projet de de cret fait au nom du Comite de le gislation, concernant les e migre s
• Quatrie me discours contre le sursis propose a l'exe cution du jugement de Louis