Etienne Polverel
1738 – 1794
![Commission civile. Au nom du peuple français. Nous, Étienne Polvfrel [sic] et Léger-Félicité Sonthonax, Commissaires civils [sic] de la République, délégués aux iles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y retablir l'ordre & la tranquillité publique](https://covers.openlibrary.org/b/id/6479012-L.jpg)
Commission civile. Au nom du peuple français. Nous, Étienne Polvfrel [sic] et Léger-Félicité Sonthonax, Commissaires civils [sic] de la République, délégués aux iles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y retablir l'ordre & la tranquillité publique
De claration des droits de l'homme- De veloppement des observations sur la sanction royale, et sur le droit de veto
- Développement des observations sur la sanction royale, et sur le droit de veto
- Lettre de M. Polverel a MM. les re dacteurs des Annales patriotiques
- Observations sur la sanction royale et sur le droit de veto
- Opinion de M. de Polverel sur la Cour de cassation
- Opinion de M. de Polverel, membre de la Socie te des amis de la constitution, sur le mode de responsabilite des agens du pouvoir exe cutif
- Opinion de M. de Polverel, sur l'alie nation et l'emploi des biens nationaux, et sur l'extinction de la dette publique