Jacques-Antoine Rabaut

1744 – 1820

• Opinion de Jacques Antoine Rabaut, de pute du de partement du Gard, sur cette question, La Convention nationale doit-elle renvoyer a la sanction du peuple, le jugement qu'elle prononcera sur Louis Capet?
• Suite de l'opinion de Jacques-Antoine Rabaut, de pute du de partement du Gard, sur cette question, La Convention nationale doit-elle renvoyer a la sanction du peuple le jugement qu'elle prononcera sur Louis Capet
• Discours adresse par le cit. Rabaut-Pomier, sous-pre fet, aux juges de paix du 4me. arrondissement du Gard et a leurs supple ans, le jour de leur installation (1er. ventose an X)
• Motion d'ordre par Rabaut-Pommier, de pute par le de partement du Gard a la Convention nationale
• Opinion de Jacques-Antoine Rabaut, de pute du Gard, sur la re solution du 16 brumaire, relative aux lois des 3 & 4 brumaire, an 4
• Opinion de Jacques-Antoine Rabaut, sur le jugement de Louis Capet, sur cette question, La Convention nationale doit-elle renvoyer a la sanction du peuple le jugement qu'elle prononcera sur Louis Capet?
• Rapport et projet de de cret faits au nom des Comite s d'instruction publique et des finances, re unis, sur l'e tablissement d'un Muse um national d'antiques