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Isaac Tarteyron

1769

  • Opinion de Tarteiron, de pute  de la gironde, sur la re solution du 12 vende miaire an 8, relative a   la cre ation d'une marine auxiliaireOpinion de Tarteiron, de pute de la gironde, sur la re solution du 12 vende miaire an 8, relative a la cre ation d'une marine auxiliaire
  • Opinion de Tarteiron, sur l'article premier de la loi du 14 frimaire an 5, relative a   l'amnistieOpinion de Tarteiron, sur l'article premier de la loi du 14 frimaire an 5, relative a l'amnistie
  • Opinion de Tarteiron, sur la re solution relative aux emprunts faits avec privile ge sur les rentesOpinion de Tarteiron, sur la re solution relative aux emprunts faits avec privile ge sur les rentes
  • Rapport fait par Tarteiron, au nom d'une commission, sur une re solution relative aux communaux appele s les Gros-Bancs, dans la commune de Marais-VernierRapport fait par Tarteiron, au nom d'une commission, sur une re solution relative aux communaux appele s les Gros-Bancs, dans la commune de Marais-Vernier
  • Rapport fait par Tarteiron, au nom d'une commission, sur une résolution relative aux communaux appelés "Les Gros-Bancs"Rapport fait par Tarteiron, au nom d'une commission, sur une résolution relative aux communaux appelés "Les Gros-Bancs"
  • Rapport fait par Tarteiron, sur l'apperc ʹu des de penses du Conseil des anciens pour l'an 8Rapport fait par Tarteiron, sur l'apperc ʹu des de penses du Conseil des anciens pour l'an 8