Louis-Nicolas Lemercier
1755 – 1849
Opinion de Lemercier, de la Charente-Infe rieure, sur la re solution du 24 pluviose tendante a e tablir un impo t sur le sel, a l'extraction
Dernier rapport fait par Lemercier (de la Charente Infe rieure), au nom d'une commission, sur la re solution du 6 nivo se dernier, relative a une demande en indemnite des citoyens Trot & Me gevand, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besa- Discours ... sur la résolution du 9 de ce mois, qui déclare que l'armée d'Helvétie ne cesse de bien mériter de la patrie
- Discours et projet d'arre te , de Lemercier de la Charente-Infe rieure
- Discours prononce par Lemercier
- Discours prononce par Lemercier, apre s la lecture de la re solution du 21 flore al, relative a l'assassinat des ministres franc ʹais a Rastadt
- Discours sur la résolution du ler de ce mois portant que l'armée d'Helvétie a bien mérité de la patrie
- Motion d'ordre faite par Lemercier, de la Charente-Infe rieure
- Opinion de Lemercier (de la Charente-Infe rieure) sur la re solution du 16 prairial dernier, relative au re gime hypothe caire
- Opinion de Lemercier (de la Charente-Infe rieure) sur la re solution du 26 ventose an 7, tendante a faire supporter les de pens par les condamne s en matie re criminelle, correctionnelle et de police
- Opinion de Lemercier (de la Charente-Infe rieure), sur la re solution du 24 germinal dernier relative a l'organisation du notariat
- Opinion de Lemercier (de la Charente-Infe rieure), sur le projet d'arre te de la Commission des inspecteurs du palais national du Conseil des anciens, relatif a une de nonciation dirige e contre le commandant et quelques officiers de la garde du Corps