Delaporte M.

1755 – 1824

• Motion faite par Delaporte
• Opinion de Delaporte sur les moyens à employer pour secourir les pauvres de Paris qui sont dans les hospices & ceux qui sont à domicile
• Rapport fait par Delaporte au nom de la Commission des hospices, compose e des repre sentans Jouenne, Courmenil, Leborgne, Hermann, Mathieu, E chasseriaux ai ne , Bontoux, Eude, Leclerc (de Maine-&-Loire) & Delaporte
• Rapport fait par Delaporte, sur le mode de proce der en cas de pre varication des administrateurs dans leurs fonctions, au nom d'une commission compose e des repre sentans Eschasseriaux ai ne , Parisot, Bezard, Fremond, et Delaporte
• Addition au rapport fait par Delaporte, au nom d'une commission spe ciale, sur le mode de proce der en cas de pre varication des administrateurs dans leurs fonctions
• Commentaires sur le Code de commerce
• Motion d'ordre relative aux domaines conge ables
• Motion faite par Delaporte, relative a l'e tat des prisons & a celui des prisonniers
• Opinion de Delaporte
• Opinion de Delaporte, sur le cinquie me des projets de re solution pre sente s par Villers, au nom de la Commission des finances, a la se ance du 21 flore al an 6
• Rapport fait par Delaporte (des Co tes-du-Nord), au nom d'une commission, sur l'hospice de Villeneuve-le s-Avignon
• Rapport fait par Delaporte au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans Bergevin, Crassous, Desmolins, Duchatel (de la Gironde), & Delaporte