Jean-Baptiste Julien Borel-Vernière

1765 – 1827

• Opinion de Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur le projet de résolution relatif à l'établissement d'un troisième tribunal de commerce dans le département du Cantal
• Opinion de Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur le projet de résolution relatif à la modération & remise des peines, même aux récompenses pécuniaires qui pourroient être accordées aux complices d'une conspiration ou association formée contre la s
• Opinion de Borel-Vernière, député du département de la Haute-Loire, sur la nécessité d'établir une législation uniforme relativement à l'échéance des lettres-de-change & billets de commerce
• Opinion de J.B.J. Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur la résolution relative aux droits de bacs
• Rapport et projet de résolution sur la navigation fluviale présentés au nom d'une commission spéciale par J.B.J. Borel-Vernière, député par le département de la Haute-Loire
• Rapport fait ... sur un echange propose entre la commune de Pluvault, canton de meme nom, departement de la Cote d'Or, et le citoyen Edme Loison