C. A. Mansord

1756 – 1832

• Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif a la poste aux lettres
• Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) sur le droit que peuvent avoir les enfans d'un e migre de succe der a leur ai eul
• Discours de Mansord (du Mont-Blanc) sur les cantons
• Discours prononce par Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif a quelques re compenses militaires
• Discours prononce par Mansord (du Mont-Blanc), sur le projet relatif au calendrier, ou, pour mieux dire, a l'annuaire re publicain
• Discours prononce par Mansord sur le projet de re solution concernant les testamens militaires
• Du droit d'aubaine et des étrangers en Savoie
• Motion d'ordre fait par Mansord (du Mont-Blanc), sur les travaux des commissions charge es d'examiner les de penses de l'an 8
• Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet d'une re solution, pre sente au nom d'une commission spe ciale, sur la pe tition de Genevie ve-Rose-Marie Leme tayer, femme Glezen
• Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le second projet relatif aux anciens comptables
• Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les de bets des anciens comptables
• Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnoies