Claude Marie Groscassand-Dorimond

• Opinion de Grocassand-Dorimond, de pute de l'Ain, sur le rapport de la Commission des finances, relatif a l'e tat des de penses & des recettes publiques de l'an 7, & au comple ment desdites recettes par un impo t sur le sel
• Analyse de l'opinion prononce e au Conseil des cinq-cents, se ance du 4 brumaire an 8
• Motion d'ordre faite par Groscassand-Dorimond, de pute de l'Ain, sur l'exe cution de l'article 322 de la constitution
• Observations faites ... sur les operations de l'assemblee electorale (du departement de l'Ain.)
• Observations faites par Groscassand-Dorimond (de l'Ain) tant en son nom qu'en celui du plus grand nombre de ses colle gues de la me me de putation, sur les ope rations de l'assemble e e lectorale de leur de partement pour l'an 7 & dont l'impression a e t
• Opinion de Groscassand-Dorimond (de l'Ain), sur le serment civique
• Opinion de Groscassand-Dorimond, de pute de l'Ain, contre le projet de la commission concernant l'augmentation du tarif de la poste aux lettres
• Opinion de Groscassand-Dorimond, de pute de l'Ain, sur l'article XV du projet de re solution pre sente par la Commission des onze, relatif au mode de juger sur les demandes en radiation de finitive de la liste des e migre s
• Rapport fait ... au nom d'une commission spéciale, sur les elections faites en l'an 6 par le departement du Nord de Saint-Domingue
• Rapport fait par Groscassand-Dorimond, de pute du de partement de l'Ain, au nom d'une commission spe ciale, charge e de pre senter un nouveau projet relatif aux fonctionnaires et employe s de la Re publique inte resse s dans les fournitures et marche s
• Second rapport