Michel Azéma

1752 – 1827

• Opinion de Michel Azema, député du département de l'Aude, membre du Comité de législation, et de la section chargée de la faction du Code françois, par l'Assemblée nationale législative, et membre du même Comité de la Convention nationale
• Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par Michel Azéma, député du département de l'Aude, sur le sort des prisonniers élargis, à la suite des événemens des premiers jours de septembre dernier
• Rapport et projet de décret sur les réclamations d'Augustin Ladvoue, huissier du canton de Villeneuve-sur-Vanne, ci-devant l'archevêque, district de Sens, département de l'Yonne, suspendu de ses fonctions et livré aux tribunaux par Claude Fauchet et Rover
• Rapport et projet de loi sur l'adoption, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, par Michel Azéma, député du département de l'Aude, le 4 juin 1793