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Jean-Marie Bion

  • Compte rendu a la Convention nationale en exécution de la loi du 21 nivôse an IIICompte rendu a la Convention nationale en exécution de la loi du 21 nivôse an III
  • Opinion de Bion sur le serment des électeursOpinion de Bion sur le serment des électeurs
  • Projet de décret présenté a la Convention nationaleProjet de décret présenté a la Convention nationale
  • Projet de résolution présenté par BionProjet de résolution présenté par Bion
  • Projet de résolution présenté par Bion, au nom des Commissions des transports, postes et messageries, & des financesProjet de résolution présenté par Bion, au nom des Commissions des transports, postes et messageries, & des finances
  • Projet de résolution présenté par Bion, concernant les messageriesProjet de résolution présenté par Bion, concernant les messageries
  • Rapport de la Commission pour l'organisation des postes et messageriesRapport de la Commission pour l'organisation des postes et messageries
  • Rapport et projet de décret, par Bion, représentant du peuple, député du département de la Vienne, faits au nom du Comité des transports, postes et messageriesRapport et projet de décret, par Bion, représentant du peuple, député du département de la Vienne, faits au nom du Comité des transports, postes et messageries
  • Rapport et projet de résolution par Bion sur les postes et messageriesRapport et projet de résolution par Bion sur les postes et messageries
  • Rapport fait au nom de la commission nommée pour examiner les élections faites dans les assemblées primaires de la commune de Toulouse, les 10, 11, 12 et 13 brumaire de l'an IVRapport fait au nom de la commission nommée pour examiner les élections faites dans les assemblées primaires de la commune de Toulouse, les 10, 11, 12 et 13 brumaire de l'an IV
  • Rapport fait par Bion, au nom des Commissions des transports et des finances, sur les postes & messageriesRapport fait par Bion, au nom des Commissions des transports et des finances, sur les postes & messageries
  • Réponse de Bion aux objections contre l'établissement de la régie intéressée des postes et messageriesRéponse de Bion aux objections contre l'établissement de la régie intéressée des postes et messageries