France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des dixmes

• Opinion et réclamation de M. l'abbé de Bonneval ; Extrait des registres de l'Eglise de Paris
• Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des dixmes, par M. Chasset
• Rapport fait au nom du comité des dîmes, à l'Assemblée nationale, par M. Chasset, député du Beaujolais, à la séance du 17 juin 1790
• Réflexions sur le projet du comité des dixmes