Alexandre Romain Crochon

1759 – 1842

• Discours prononce par Crochon (de l'Eure) sur la proposition du repre sentant Chabert d'assimiler aux e migre s ceux des individus qui, s'e tant soustraits a la de portation prononce e par les lois des 19 et 22 fructidor an 5, ne se repre senteroient p
• Opinion de Crochon (de l'Eure) sur le projet de re solution pre sente , au nom de la Commission des finances, sur les domaines engage s
• Opinion de Crochon (de l'Eure) sur le projet de re solution relatif aux domaines engage s
• Projet de re solution pre sente par Crochon, au nom d'une commission spe ciale, sur un message du Directoire exe cutif tendant a la suppression d'un tribunal de paix cre e pour le territoire extra muros de la commune de Dole, de partement du Jura, par
• Second rapport fait par Crochon sur la loi du 29 flore al an 6 qui a sursis a l'exe cution de tout jugement portant peine de mort pour cause de falsification de papier dont l'e mission n'a pas e te ordonne e par une loi spe ciale
• Discours prononce par Crochon (de l'Eure) sur une adresse de l'administration centrale de ce de partement, relative a la loi sur la conscription militaire
• Discours prononce par Crochon (de l'Eure), apre s la lecture d'un message du Directoire exe cutif, sur les perfidies des gouvernemens de Naples et de Turin
• Discours prononce par Crochon apre s la lecture d'un message du Directoire exe cutif annonc ʹant de nouvelles victoires des arme es de la Re publique
• Discours prononcé par Crochon (de l'Eure) sur la propostiion du représentant Chabert, d'assimiler aux émigrés ceux des individus qui, s'étant soustraits à la déportation prononcée par les lois des 19 et 22 fructidor an 5, ne se représenteroient pas dans u
• Opinion de Crochon (de l'Eure) sur les re clamations de la veuve & he ritiers Anisson-Duperron contre la vente de la papeterie de Buges
• Opinion de Crochon (de l'Eure), sur le nouveau projet de la commission charge e de pre senter un mode de nomination aux places vacantes dans le tribunal de cassation