Joseph-Marie-Prudent Lucas de Bourgerel

1762 – 1847

• Opinion de Joseph-Marie-Prudent Lucas-Bourgerel (du Morbihan), sur le projet de re solution relatif a la taxe du sel
• Rapport fait par Lucas-Bourgerel, de pute du Morbihan, relatif aux fe tes de cadaires et a la ce le bration des mariages dans diverses i les maritimes de la Re publique
• Observations faites par Lucas-Bourgerel, sur un projet de re solution relatif aux parens des individus de porte s par la loi du 19 fructidor an 5
• Observations sur un projet de résolution relatif aux parens des individus déportés par la loi du 19 fructidor an 5.
• Opinion de ... sur le projet de résolution relatif à la course maritime
• Opinion de J.M.P. Lucas-Bourgerel, de pute du Morbihan, contre le projet de re solution relatif au rapport de la loi du 9 brumaire an 6, concernant les domaines conge ables
• Opinion de Joseph-Mari-Prudent Lucas-Bourgerel (du Morbihan), sur le mode de remplacement des places vacantes au Tribunal de cassation
• Opinion de Lucas-Bourgerel, de pute du Morbihan, contre le projet de re solution relatif au mode de re vision des jugemens rendus par les tribunaux criminels de de partement sur faux te moignage
• Opinion de Lucas-Bourgerel, sur le projet de re solution relatif a la course maritime
• Rapport et projet de re solution, pre sente s par Lucas-Bourgerel, de pute par le de partement du Morbihan, au nom d'une commission spe ciale, pour le placement dans la commune de Port-Brieux de l'e cole centrale du de partement des Co tes-du-Nord
• Rapport fait ... sur un nouvel emplacement de cimetiere dans la commune de Lomine, departement du Morbihan
• Rapport fait par Lucas Bourgerel, de pute du Morbihan, sur les ope rations des assemble es e lectorales, scissionne e & scissionnaire, du de partement des Landes