Jean-Baptiste Crenie res

1744

• Extrait de quelques observations sur la constitution d'un peuple
• Opinion de Cre nie re sur la re solution tendante a exempter du droit de patente les officiers de sante jadis connus sous les noms de me decins et chirurgiens, et les peintres, sculpteurs, graveurs et architectes
• Opinion de Crenie re sur la re solution relative au re gime hypothe caire, & sur celle relative aux expropriations force es
• Opinion de Creniere sur une re solution du 16 germinal an 6, relative a des contestations entre les cre anciers des e migre s reconnus solvables & les cooblige s solidaires, copartageans avec la Re publique, &c
• Rapport fait au nom de la commission charge e d'examiner la re solution du Conseil des cinq-cents, relative aux exportations de marchandises nationales
• Rapport fait par Cre nie re, au nom d'une commission, sur la re solution du 22 vento se an 7 relative a l'e che ance des lettres-de-change et billets de commerce