Franc ʹois-Je ro me Riffard de Saint-Martin

1744 – 1814

• Opinion de F.J. Riffard-St.-Martin, de pute du de partement de l'Arde che, dans l'affaire du ci-devant roi
• Opinion du citoyen Saint-Martin, de pute de l'Arde che, prononce e le 17 janvier 1793, l'an IIe. de la Re publique
• Discours sur les ine galite s qui, dans les successions, sont l'effet de la volonte de l'homme
• Opinion de Saint-Martin (de l'Arde che) sur le projet relatif aux baux a culture perpe tuelle
• Opinion de Saint-Martin, de pute du de partement de l'Arde che sur la question, par qui seront nomme s les membres du Directoire exe cutif?
• Opinion du citoyen Saint Martin, de pute de l'Ardeche, prononce e le 17 janvier 1793, l'an IIe. de la Re publique
• Opinion sur la confiscation des biens des condamne s, prononce e a la tribune de la Convention nationale le 14 flore al, an 3e de la Re publique franc ʹaise une et indivisible
• Rapport et projet de de cret sur les dispositions additionnelles aux lois des 20 fe vrier & 7 aou t 1793, relatives aux indemnite s ou secours dus pour des pertes occasionne es par l'intempe rie des saisons, incendies & autres accidens impre vus
• Rapport et projet de de cret sur un nouveau versement de fonds pour des secours extraordinaires aux indigens de la Re publique, pre sente s a la Convention le 21 pluvio se, troisie me anne e re publicaine
• Rapport sur le message du Directoire exe cutif relatif aux besoins des indigens de Paris, fait par Saint-Martin (de l'Arde che) au nom d'une commission spe ciale compose e des repre sentans du peuple Michaud, Audouin & Saint-Martin