Charles Franc ʹois Joseph Foncez

1752

• Opinion de Foncez (de Jemmapes), sur le projet de re solution pre sente , au nom d'une commission spe ciale, sur l'administration de la poste aux chevaux
• Rapport fait par Foncez sur un message du Directoire exe cutif tendant a affecter a l'e cole centrale du de partement de Jemmappes le ci-devant couvent des Ursulines en la commune de Mons
• Discours prononce par Foncez (de Jemmappes) sur le de part des conscrits
• Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmappes) sur la navigation inte rieure
• Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmappes), sur les barrie res, ou droits de passe
• Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmappes), sur les dilapidations
• Rapport par Foncez (de Jemmappes) sur les ope rations de l'assemble e e lectorale du de partement de l'Ourthe, ou il y a eu scission pour la nomination des administrateurs du de partement