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J. P. Chazal

1766 – 1840

  • Discours et projet de re solution, pre sente  par J. P. Chazal, de pute  du Gard, le 19 brumaire an 8, a   Saint-Cloud, apre  s la reprise de la se anceDiscours et projet de re solution, pre sente par J. P. Chazal, de pute du Gard, le 19 brumaire an 8, a Saint-Cloud, apre s la reprise de la se ance
  • Opinion de J.P. Chazal, représentant du peuple, prononcée à la tribune du Conseil des cinq-cents, le 18 vendémiaire, an 5 sur la composition des jurys, la question intentionnelle, et celle établie par le jury d'accusationOpinion de J.P. Chazal, représentant du peuple, prononcée à la tribune du Conseil des cinq-cents, le 18 vendémiaire, an 5 sur la composition des jurys, la question intentionnelle, et celle établie par le jury d'accusation
  • Projet de décret présenté à la Convention nationale, au nom de ses Comités de législation et des financesProjet de décret présenté à la Convention nationale, au nom de ses Comités de législation et des finances
  • Projet de re solution pre sente  par J.P. ChazalProjet de re solution pre sente par J.P. Chazal
  • Rapport et projet de résolution présentés par J.P. Chazal (député du Gard), au nom d'une commission spéciale, sur plusieurs messages du Directoire exécutifRapport et projet de résolution présentés par J.P. Chazal (député du Gard), au nom d'une commission spéciale, sur plusieurs messages du Directoire exécutif
  • Discours prononcéDiscours prononcé
  • Discours prononce  par J.P. Chazal, de pute  du Gard, sur le message du Directoire exe cutif, annonc ʹant la reprise du fort d'Aboukir et les dernie  res victoires des arme es franc ʹaises en Batavie et en Helve tieDiscours prononce par J.P. Chazal, de pute du Gard, sur le message du Directoire exe cutif, annonc ʹant la reprise du fort d'Aboukir et les dernie res victoires des arme es franc ʹaises en Batavie et en Helve tie
  • Discours prononcé, sur le message du Directoire exécutif, annonçant la reprise du fort d'Aboukir et les dernières victoires des armées françaises en Batavie et en HelvétieDiscours prononcé, sur le message du Directoire exécutif, annonçant la reprise du fort d'Aboukir et les dernières victoires des armées françaises en Batavie et en Helvétie
  • Motion d'ordre du représentant du peuple J.P. ChazalMotion d'ordre du représentant du peuple J.P. Chazal
  • Opinion ... contre un projet de loi portant etablissement de tribunaux criminels speciauxOpinion ... contre un projet de loi portant etablissement de tribunaux criminels speciaux
  • Opinion de Chazal (de pute  du Gard), sur la proposition faite au Conseil de de clarer la patrie en dangerOpinion de Chazal (de pute du Gard), sur la proposition faite au Conseil de de clarer la patrie en danger
  • Opinion de J.P. Chazal, contre un projet de loi portant établissement de tribunaux criminels spéciauxOpinion de J.P. Chazal, contre un projet de loi portant établissement de tribunaux criminels spéciaux