Jean Baptiste Marie Desnos

1746 – 1818

• Dissertation sur les usemens des domaines conge ables dans les cantons de Cornoailles, Brouerec, et Treguier et Goello
• Me moire sur les domaines conge ables de Bretagne, re gis par les usemens de Brouerec, Cornoailles, et Treguier et Gouello
• Notions sur les domaines conge ables
• Opinion ... sur les operations de l'assemblee electorale du Gers
• Opinion de ... sur la question de savoir si le département du Léman peut, des cette année, fournir des députés au Corps législatif
• Opinion de Desnos sur la ne cessite d'ajouter au projet concernant les socie te s s'occupant d'objets politiques, une disposition re pressive des provocations injurieuses aux e tats amis ou neutres, et dont l'effet seroit d'alie ner les uns ou les autres
• Opinion de Desnos sur la question de savoir si le de partment du Le man peut, de s cette anne e, fournir des de pute s au Corps le gislatif
• Opinion de Desnos sur le mode de nomination des notaires
• Opinion de Desnos sur les ope rations de l'assemble e e lectorale du Gers
• Opinion de Desnos sur un projet de re solution relatif a la nouvelle comptabilite , & a la ne cessite de retirer de la circulation les menues monnoies
• Opinion de Desnos, sur un projet de loi re pressive des de lits de la presse
• Re clamation contre le de cret de l'Assemble e le gislative, du 27 aou t 1792, (vieux style) qui enle ve aux proprie taires des domaines conge ables, la proprie te de leurs fonds