Jean Pascal Rouyer

1761 – 1819

• Discours de Rouyer, de pute du de partement de l'He rault, sur la loi du 3 brumaire
• Me moire adresse par Rouyer, de pute du de partement de l'E rault, a la Convention nationale
• Opinion du repre sentant du peuple Rouyer, de pute du de partement de l'He rault, sur le message du Directoire exe cutif, relatif a l'organisation de la Marine
• Proclamation
• Projet de décret
• Projet de décret au nom des quatre comités réunis de commerce, de la marine, colonialet maritime
• Projet de re solution par Rouyer sur la solde des grenadiers formant la garde du Corps le gislatif
• Rapport fait ...
• Rapport fait par Rouyer, de pute du de partement de l'He rault, sur la solde des troupes d'artillerie de la marine, des administrateurs et officiers attache s au service des vaisseaux de l'Etat, et des matelots
• Rapport sur l'e change projete et non consomme de la terre et des forges d'Allevard, situe es dans le de partement de l'Ise re
• Rouyer, de pute du de partement de l'He rault, membre du Conseil des cinq-cents, au citoyen ***, au sujet de l'ex-de pute Fre ron