Office central des transports internationaux par chemins de fer
Actes de la 6e conférence de révision ...- Actes de la Conférence extraordinaire réunie en vue de désigner les membres du Comitë administratif et d'adopter une Convention additionnelle à la CIV, relative à la responsabilité du chemin de fer pour la mort et les blessures de voyageurs, Berne, 21 au
- Conférence internationale concernant le transport des marchandises, des voyageurs et des bagages par chemins de fer, Berne, mai-juin 1923...
- Convention internationale concernant le transport des marchandises par chemins de fer (CIM) du 25 octobre 1952 et 11 avril 1953 et les protocoles A et B du 18 juin 1955 ...
- Convention internationale concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer (CIV)
- Convention internationale concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer (CIV) du 25 octobre 1952, avec les protocoles additionnels des 25 octobre 1952 et 11 avril 1953 et les protocoles A et B du 18 juin 1955 ...
- Convention internationale du 23 novembre 1933 concernant le transport des voyageurs et des bagages par chemins de fer (C.I.V.)
- Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980
- Documents relatifs à la révision de la C.I.M. et de la C.I.V., à Rome, octobre - novembre 1933 ...
- Procès-verbaux des deux sessions préliminaires (Zurich, avril 1951, et Berne, octobre 1951) et de la première session statuaire (Soleure, janvier 1952) de la Commission d'experts pour les containers
- Rapport de l'Office central sur la 8e Conférence de révision des Conventions internationales du 7 février 1970 concernant le transport par chemins de fer des marchandises (CIM) et des voyageurs et des bagages (CIV) ainsi que de la Convention additionnelle
- Recueil d'observations, critiques, suggestions etc. formulees au sujet des conventions internationales du 23 octobre 1924 concernant, d'une part, le transport des marchandises (C.I.M.), et, d'autre part, le transport des voyageurs et des bagages (C.I.V.).