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Bengy de Puyvalle e M. de

1743 – 1823

  • Opinion de M. de Bengy de Puyvalle e, de pute  du Berry, sur la question du droit de la guerre et de la paixOpinion de M. de Bengy de Puyvalle e, de pute du Berry, sur la question du droit de la guerre et de la paix
  • Seconde opinion de M. Bengy de Puyvalle , de pute  du Berry, sur les principes naturels & politiques de la repre sentation nationaleSeconde opinion de M. Bengy de Puyvalle , de pute du Berry, sur les principes naturels & politiques de la repre sentation nationale
  • Opinion de M. de Bengy de Puyvalle , de pute  du Berry, sur le rapport du Comite  de Constitution, qui a pour objet l'e tablissement des bases de la repre sentation personnelle, & l'organisation des assemble es administratives & des nouvelles municipaliteOpinion de M. de Bengy de Puyvalle , de pute du Berry, sur le rapport du Comite de Constitution, qui a pour objet l'e tablissement des bases de la repre sentation personnelle, & l'organisation des assemble es administratives & des nouvelles municipalite
  • Opinion de M. de Bengy de Puyvalle e, de pute  du Berry et membre du Comite  des domaines, sur la constitution politique des apanages qui ont e te  donne s aux enfans de FranceOpinion de M. de Bengy de Puyvalle e, de pute du Berry et membre du Comite des domaines, sur la constitution politique des apanages qui ont e te donne s aux enfans de France
  • Opinion de M. de Bengy de Puyvalle e, de pute  du Berry, sur la permanence des districts de Paris, et sur l'organisation qu'il convient de donner a   la municipalite  de cette villeOpinion de M. de Bengy de Puyvalle e, de pute du Berry, sur la permanence des districts de Paris, et sur l'organisation qu'il convient de donner a la municipalite de cette ville
  • Opinion de M. de Bengy de Puyvalle e, de pute  du de partement du Cher, et membre du Comite  des domaines, sur la question de savoir si le comte  de Clermont en Argonne est une proprie te  domanialeOpinion de M. de Bengy de Puyvalle e, de pute du de partement du Cher, et membre du Comite des domaines, sur la question de savoir si le comte de Clermont en Argonne est une proprie te domaniale