J.-Ch Bailleul

1762 – 1843

• Bailleul, membre du Conseil des cinq-cents, a ses collègues, sur Boissy-d'Anglas, aussi membre du Conseil
• Déclaration a mes commettans
• Discours prononcé par Bailleul sur le message du Directoire exécutif relatif au massacre des plenipotentiaires français à Rastadt, par l'armée autrichienne
• Discours prononcé par J. Ch. Bailleul, president du Conseil des cinq-cents, le 2 pluviôse, répondant au 21 janvier (ancien style), avant la prestation de serment de haine à la royauté et à l'anarchie
• Gare Clichy!, ou, Notes sur notes, pour la discussion sur le moyen de remplir les places vacantes dans le Tribunal de cassation
• J. Ch. Bailleul, représentant du peuple, sur la première réponse de P.J. Briot, à ce qu'il appelle l'acte d'accusation de la majorité du Corps législatif
• Motion d'ordre faite dans la séance de la Convention nationale, du [blank] ventôse
• Motion d'ordre faite par J. Ch. Bailleul, membre du Conseil des cinq-cents, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur la discussion relative à l'instruction publique
• Motion d'ordre faite par J.Ch. Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur les impositions indirectes
• Motion d'ordre par Charles Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-Inférieure, sur la nécessité de revoir les lois relatives aux attroupemens séditieux
• Motion d'ordre sur les armemens en course
• Observations sur les finances et sur les factions considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple