Jacques-Gabriel Jan

1746 – 1808

• Opinion de ...
• Opinion de J.G. Jan (de l'Eure) sur la re solution du 4 nivose an 7, concernant l'e poque a laquelle la loi du 29 nivose an 6 a du e tre exe cute e
• Opinion de J.G. Jan (de l'Eure), sur la re solution du 13 vende miaire an 7 relative aux jugemens rendus en dernier ressort
• Opinion de J.G. Jan (de l'Eure), sur la re solution du 14 flore al an 6, relative aux suspensions de ventes de biens nationaux
• Opinion de J.G. Jan (de l'Eure), sur la re solution du 24 fructidor portant que le no. 5 de l'art. XXIX de la loi du premier brumaire an 7 sur les patentes est applicable, sans distinction, a tous les officiers de sante attache s aux arme es, aux ho pi
• Opinion de J.G. Jan (de l'Eure), sur la re solution relative aux contestations entre les vendeurs et les acheteurs, du 23 fructidor an 7
• Rapport fait au nom d'une commission spe ciale, par J.G. Jan (de l'Eure), sur la re solution du 28 fructidor an 7, qui applique la loi du 24 messidor, relatitve [sic] a la re pression du brigandage, au de partement d'Ille-et-Vilaine