Cholet, Franc ʹois Armand comte

1747 – 1826

• Discours prononce par Cholet (de la Gironde), sur le mode d'organisation des socie te s particulie res s'occupant de questions politiques
• Opinion de Cholet, sur l'alie nation des presbyte res
• Rapport et projet de re solution par Cholet, sur l'exe cution, dans le de partement de Liamone, de la loi du 11 brumaire an 7 concernant le re gime hypothe caire
• Rapport et projet de re solution pre sente s par Cholet (de la Gironde), sur le message de la Commission consulaire exe cutive, relatif au serment des fonctionnaires publics
• Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur un message de la Commission consulaire, relatif a la fixation de finitive du me tre et du kilogramme
• Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spe ciale, sur un message du Directoire exe cutif concernant la re union des jugemens criminels rendus en haine de la Re publique pendant la re action royaliste
• Rapport fait par Cholet, sur le message du Directoire exe cutif du 9 vento se an 6 concernant le paiement de ce qui reste du a la citoyenne Montansier & consorts pour le prix de la cession du The a tre des arts